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Phases de transport

Le tableau ci-dessous présente les différentes phases dans le processus transport et la relation existante entre les opérations physiques et la gestion documentaire.

 

Opérations physiques Obligations correspondantes du vendeur ou de l\'acheteur Documents correspondants
Préparation, étiquetage et emballage - Ces opérations sont toujours à la charge du vendeur

- L\'étiquetage permet d\'identifier la marchandise, de la rechercher en cas de perte, de donner des consignes de manutention

- L\'emballage doit être adapté au produit et au transport choisi. Il peut répondre à certaines normes
- Liste de colisage ou note de pieds

- Certificats correspondants aux contrôles exigés par le client (certificat de qualité, de quantités par exemple...)

- Documents commerciaux (factures)
Remise de la marchandise au transporteur - Dans les ventes FOB, FAS, FCA, l\'acheteur doit transmette au vendeur les coordonnées du transporteur ou du commissionnaire chargé de l\'expédition

- Dans les ventes CFR, CPT, CIP, CIF, DES, DEQ, l\'acheteur doit indiquer les références du consignataire de la marchandise

En ce qui concerne les ventes DDU et DDP, il faudra indiquer le lieu et les modalités de réception de la marchandise
- Instruction du transporteur ou ordre d\'enlèvement donné par le vendeur ou l\'acheteur

- Attestation de remise au transitaire

- Documents de transport

- Certificat d\'assurance si nécessaire
Contrôle de la marchandise au départ - Le transporteur ou le commissionnaire contrôle tous les aspects des marchandises remises (nature, quantité, qualité)

- Ces contrôles ainsi que la responsabilité du chargement peuvent varier en fonction des modes de transport choisis
- Les contrôles peuvent entraîner des réserves qui seront inscrites sur le document de transport
Dédouanement export - Il est à la charge du vendeur dans tous les cas sauf dans les ventes vente EXW et FAS - Documents exigés par la douane
Contrôle des marchandises à l\'arrivée - La réception des marchandises entraîne une opération de déchargement à la charge du bénéficiaire sauf dans les envois de détail par la route ou le fer (messagerie) ou le transport en FCL

- Le contrôle porte sur de nombreux éléments tels que le nombre, le poids et l\'état des colis et de la marchandise

En cas d\'avaries ou de manquants, des réserves doivent être émises
- La signature du document de transport, ou de la lettre de voiture, ou du bon de livraison atteste de la livraison

- Les réserves éventuelles sont notées sur tous les exemplaires du document de transport ou de bon de livraison

- Pour les dommages non visibles, les réserves sont émises par lettre recommandée dans un délai minimum
Dédouanement import - Il est toujours à la charge de l\'acheteur sauf dans les ventes DDP - Documents exigés par la douane

 

Source : G. LEGRAND & H. MARTINI, Management des opérations de commerce international, 4ème édition – DUNOD, Paris, 1999

 

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